Mentions Légales

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Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., les utilisateurs et visiteurs du site XpecMedia (accessible à l'adresse elliotpechoux.fr) sont informés des présentes mentions légales.

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L'édition du site est assurée par :

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Elliot PECHOUX KOPETZKI

  • Nom commercial : XpecMedia

  • Statut : Micro-entreprise (en cours d'immatriculation)

  • Adresse : [Votre adresse postale complète sera à ajouter ici une fois l'entreprise déclarée]

  • Adresse e-mail : xpecmedia@elliotpechoux.fr

  • N° SIRET : [Numéro SIRET à ajouter après déclaration]

  • Directeur de la publication : Elliot PECHOUX KOPETZKI

Elliot PECHOUX KOPETZKI

  • Nom commercial : XpecMedia

  • Statut : Micro-entreprise (en cours)

  • Adresse : Plaisance du Touch

  • Adresse mail : xpecmedia@elliotpechoux.fr

  • N° SIRET : (en cours)

L'hébergement du site elliotpechoux.fr est assuré par la société Framer B.V., dont le siège social est situé à Amsterdam, Pays-Bas.

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Société : Framer B.V.

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Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services, le directeur de la publication ne saurait être tenu responsable.

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Le site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

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Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site elliotpechoux.fr, sans autorisation de l’Éditeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

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L'ensemble des contenus de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels...) sont la propriété exclusive de XpecMedia, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

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L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

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